Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SEVIGNE INDUSTRIES (1)

INOS Le massegros , 48500 Massegros Causses Gorges

Numéro d'établissement :
0006602112
SIRET :
42115041800034
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 17/09/2025

Installations classées - SEVIGNE INDUSTRIES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-17 Inspection_0006602112_2025_10_10_partie publiable
2024-10-09 partie publiable_2024_11_07
Installations classées - SEVIGNE INDUSTRIES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 770.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 20000.000 m2
Installations classées - SEVIGNE INDUSTRIES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-11-27 AP d'autorisation AP signé 2023-331-004
2023-04-06 AP prescriptions complémentaires 20230411_ APC prolongation_Sevigne INOS.pdf
2021-03-04 Arrêté préfectoral PREF DREAL 2021 063 001
1999-11-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
1990-09-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit