Installations classées
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CARRIERE PROVENCALE LA NAREDE (1)

La Naréde , 66720 Tautavel

Numéro d'établissement :
0006601519
SIRET :
65552014600219
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 15/03/2023

Installations classées - CARRIERE PROVENCALE LA NAREDE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-15 3_PDFsam_2023-03-15-La-Narède-RAPVI-publiable
2022-02-22 2022-La Narede RAPGEO
Installations classées - CARRIERE PROVENCALE LA NAREDE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 40000.0 m2
Installations classées - CARRIERE PROVENCALE LA NAREDE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-15 AP prescriptions complémentaires 2023-02-15-APC-Nareda-Tautavel.pdf
2022-04-08 AP mise en demeure 2022-08-04-APMD - La Narede - Tautavel.pdf
2005-05-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE PROVENCALE LA NAREDE daté du 12/05/2005
2005-05-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PROVENCALE SA daté du 12/05/2005

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit