Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

Matériaux Grand Sud (1)

Lieu -dit Pioch Camp , 34700 Usclas-du-Bosc

Numéro d'établissement :
0006601307
SIRET :
38533492500026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 18/04/2024

Installations classées - Matériaux Grand Sud - Inspections
Date inspection Rapport
2024-04-18 Partie_publiable.pdf
2023-02-07 025 Rapport inspection CRB Usclas du Bosc 7 février 2023-georisques
Installations classées - Matériaux Grand Sud - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1003.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 40000.000 m2
Installations classées - Matériaux Grand Sud - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-04-06 AP prescriptions complémentaires APC n°2023-04-drcl-0117 du 6.4.23 .pdf
2020-05-20 Arrêté préfectoral AP autorisation
2019-10-29 Autre Rapport CDNPS du 29/10/19
2013-06-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Carrières des Roches Bleues exEIFFAGE TP daté du 14/06/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit