Installations classées
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MEAC (1)

lieux-dits Combelongue, Roqueronde , 34600 Carlencas-et-Levas


Numéro d'établissement :
0006600943
SIRET :
77557603600534
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 22/01/2026

Installations classées - MEAC - Inspections
Date inspection Rapport
2026-01-22 rapport_Vi-ppc-du-220126.pdf
2024-07-23 Partie_publiable.pdf
2023-03-09 078 Rapport Georisques VI MEAC Carlencas et levas 09.03.23-3-6
Installations classées - MEAC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - MEAC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-09-03 Arrêté préfectoral AP 2018-01-967 du 03/09/2018
2015-11-13 Arrêté préfectoral Autre concernant CMF Products (ex CARMEUSE FRANCE) daté du 13/11/2015
2012-11-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARMEUSE FRANCE daté du 15/11/2012

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit