Installations classées
ou autres sites inspectés

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Nexstone (carrière de Brissac) (1)

Devois de la Vernède CD986 , 34190 Brissac


Numéro d'établissement :
0006600930
SIRET :
53743318700375
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 28/01/2026

Installations classées - Nexstone (carrière de Brissac) - Inspections
Date inspection Rapport
2026-01-28 rapport_Inspection-ppc-2026-ar.pdf
2024-10-25 Partie_publiable.pdf
2024-10-17 Partie_publiable.pdf
2022-07-06 120 Rap VI CMSE brissac 06.07.22-VERSION PUBLIABLE GEORISQUES
Installations classées - Nexstone (carrière de Brissac) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1800.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 45000.000 m2
Installations classées - Nexstone (carrière de Brissac) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-04-16 AP prescriptions complémentaires Arrêté préfectoral de changement d'exploitant
2022-06-08 AP prescriptions complémentaires APC du 08 juin 2022 modification des conditions de remise en état site Brissac.pdf
2021-03-18 Arrêté préfectoral APC 2021-01-250 du 18 mars 2021
2020-06-11 Arrêté préfectoral APC 2020-01-695 du 11/06/2020
2013-12-20 Arrêté préfectoral AP Autorisation 2013-01-2378 du 20/12/2013
2013-12-20 Autre Arrêté préfectoral concernant STPC daté du 20/12/2013
2013-06-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant STPC daté du 14/06/2013
2013-06-14 Arrêté préfectoral AP
2011-11-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant STPC daté du 14/11/2011

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit