Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

BIOCAMA INDUSTRIE (1)

Lieu-dit : Mas de Cournon , 34380 Argelliers


Numéro d'établissement :
0006600863
SIRET :
35351366600084
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 18/02/2026

Installations classées - BIOCAMA INDUSTRIE - Inspections
Date inspection Rapport
2026-02-18 rapport_Visite-du-180226.pdf
2025-01-28 Partie_publiable.pdf
2024-01-25 Partie_publiable.pdf
2022-04-15 079 RAP VI Biocama à Argelliers VERSION PUBLIABLE GEORISQUES
Installations classées - BIOCAMA INDUSTRIE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1900.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 30000.000 m2
Installations classées - BIOCAMA INDUSTRIE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-12-23 Autre AP n°2021-I1421
2016-05-31 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation 2016-1-141

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit