Installations classées
ou autres sites inspectés

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JOFFRE TRAVAUX PUBLICS (1)

La Garrigue Fontinelle , 30580 Vallérargues

Numéro d'établissement :
0006600798
SIRET :
32533691500021
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 16/10/2024

Installations classées - JOFFRE TRAVAUX PUBLICS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-16 Partie_publiable.pdf
2023-03-20 2023 04 JOFFRE TP Partie_publiable
2022-06-24 20220719 JoffreTP_Valerargues_RAP_INSPdu2406_georisq
Installations classées - JOFFRE TRAVAUX PUBLICS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 622.000 kW
Installations classées - JOFFRE TRAVAUX PUBLICS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-04-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE JOFFRE TRAVAUX PUBLICS Vallerar daté du 02/04/2013
2008-08-27 Arrêté préfectoral AP n°08-1123N Garanties financières (art 18 déc. 77)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit