Installations classées
ou autres sites inspectés

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LEYGUE Henri (1)

Carrière de La Ferrière , 30140 Thoiras

Numéro d'établissement :
0006600786
SIRET :
35023573500031
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 20/12/2024

Installations classées - LEYGUE Henri - Inspections
Date inspection Rapport
2024-12-20 Partie_publiable.pdf
2022-11-16 RapportInspectionGEO
Installations classées - LEYGUE Henri - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 850.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 20000.0 m2
Installations classées - LEYGUE Henri - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-09-30 AP prescriptions complémentaires APC 2024-11 sécheresse 30 sept 2024 Leygue
2022-11-10 AP prescriptions complémentaires 20221110 Leygyes_Henri_Thoiras_APC 22-55.pdf
2020-02-07 Arrêté préfectoral APC N°2020-03 du 06 02 2020
2018-04-04 Arrêté préfectoral APC 2018-07
2005-04-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SARL LEYGUE daté du 11/04/2005

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit