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Installations classées
ou autres sites inspectés

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MAJ - ELIS PROVENCE (1)

BP 39010 156 rue Mallens Stevens , 30000 Nîmes

Numéro d'établissement :
0006600638
SIRET :
77573383500489
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 30/10/2024

Installations classées - MAJ - ELIS PROVENCE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-30 20241031_Maj_Elis_Nimes_RAPVIg
Installations classées - MAJ - ELIS PROVENCE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2330 2 TEINTURES, APPRET, ENDUCTION,ETC DE TEXTILES Déclaration 360.0 kg/j
2340 1 Blanchisseries, laveries de linge Enregistrement 40.0 t/j
2718 2 Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri) Déclaration avec contrôle 0.9 t
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 8.4 MW
4130 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 6.84 t
4441 2 Liquides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 6.72 t
Installations classées - MAJ - ELIS PROVENCE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-09-24 AP prescriptions complémentaires 20240924_MAJ_ELIS_APC_2024_043_secheresse
2012-10-05 Arrêté préfectoral APC 12 127N Antériorité
2012-08-20 Rapport Avis sur antériorité
2010-03-03 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2010-01-26 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit