Installations classées
ou autres sites inspectés

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OMYA (1)

Lieu-dit Les Lens , 30350 Moulézan

Numéro d'établissement :
0006600604
SIRET :
56207267800104
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 04/06/2025

Installations classées - OMYA - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-04 rapport-publiable_Inspection-2025.pdf
2022-03-21 RapportInspectionGEOpc
Installations classées - OMYA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 300.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 80000.000 m2
Installations classées - OMYA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-10-28 AP prescriptions complémentaires APC 2022-068-DREAL du 28 octobre 2022.pdf
2022-10-28 AP prescriptions complémentaires APMD 2022-068 OMYA MOULEZAN.pdf
2015-07-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE OMYA Moulezan daté du 28/07/2015
2003-06-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant St OMYA SAS daté du 27/06/2003

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit