Installations classées
ou autres sites inspectés

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STTP (Sté de Transport et de TP) (1)

Bayonnet - Terril n° 595 , 30110 La Grand-Combe

Numéro d'établissement :
0006600550
SIRET :
34793599100021
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 05/02/2025

Installations classées - STTP (Sté de Transport et de TP) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-05 Partie_publiable.pdf
Installations classées - STTP (Sté de Transport et de TP) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 4 Carrières (exploitation de) Autorisation 80000.000 t/an
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 550.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.000 m2
Installations classées - STTP (Sté de Transport et de TP) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-12-06 Arrêté préfectoral Ap 2018-30
2015-07-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE STTP daté du 15/07/2015
2011-08-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE STTP daté du 23/08/2011

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit