Installations classées
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LES FALAISES D'OR (1)

Le Bayonnet , 30110 La Grand-Combe

Numéro d'établissement :
0006600549
SIRET :
30218364500019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 11/01/2023

Installations classées - LES FALAISES D'OR - Inspections
Date inspection Rapport
2023-01-11 20230147 GEO les falaises d or la grande combe RI
Installations classées - LES FALAISES D'OR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 240.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 80000.000 m2
2524 Taillage, sciage et polissage de minéraux naturels ou artificiels Déclaration 0.000 kW
Installations classées - LES FALAISES D'OR - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-03-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE FALAISE D'OR Grand Combe Bayonn daté du 11/03/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit