Installations classées
ou autres sites inspectés

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SOCIETE DES CALCAIRES REGIONAUX (1)

LD SARCIN , 30330 Connaux

Numéro d'établissement :
0006600520
SIRET :
58162078800116
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 25/07/2024

Installations classées - SOCIETE DES CALCAIRES REGIONAUX - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-25 Partie_publiable.pdf
2022-11-08 RapportInspectionGEO
Installations classées - SOCIETE DES CALCAIRES REGIONAUX - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 350.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 32565.000 m2
2760 3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement
Installations classées - SOCIETE DES CALCAIRES REGIONAUX - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-04-16 AP prescriptions complémentaires 20240416 récépissé changement exploitant Carminati-Les Calcaires régionaux-1
2023-08-31 AP enregistrement 20230831 AP enregistrement n°23-047-DREAL - SAS CARMINATI Frères et Cie
2022-09-15 AP prescriptions complémentaires 20220915 Carminati_Connaux_APC 22-49.pdf
2019-03-13 Arrêté préfectoral APC N°19-018N
2005-04-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Entreprise CARMINATI Frres daté du 08/04/2005

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit