Installations classées
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CARRIERES DE PROVENCE (1)

Les Escaravassons CASTILLON DU GARD Coste Belle VERS PONT DU GARD , 30210 Castillon-du-Gard

Numéro d'établissement :
0006600506
SIRET :
61162049300068
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 26/11/2024

Installations classées - CARRIERES DE PROVENCE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-11-26 Inspection_0006600506_2024_12_24g
Installations classées - CARRIERES DE PROVENCE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 30000.000 m2
Installations classées - CARRIERES DE PROVENCE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-02-10 Arrêté préfectoral Nouveau document
2006-07-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SAS CARRIERES DE PROVENCE GROUPE FIGUIERE daté du 20/07/2006

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit