Installations classées
ou autres sites inspectés

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ESCAVAMAR (1)

Les Conques , 30580 Brouzet-lès-Alès


Numéro d'établissement :
0006600486
SIRET :
80466547900015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 06/03/2025

Installations classées - ESCAVAMAR - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-06 rapport-publiable_Inspection-ppc-2025.pdf
2024-11-07 Partie_publiable.pdf
2022-12-14 RapportInspectionGEO
Installations classées - ESCAVAMAR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - ESCAVAMAR - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-03-22 AP prescriptions complémentaires APC_2022_03_22_mars_22_Escavamar.pdf
2021-02-11 Arrêté préfectoral AP n°2021-01 DU 08/02/21
2019-11-05 Arrêté préfectoral APMU N°2019-30
2013-03-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE LA PIERRE DE FRANCE BrouzetAlès daté du 11/03/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit