Installations classées
ou autres sites inspectés

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Heidelberg Materials France Ciments (1)

Piechegut , 30127 Bellegarde


Numéro d'établissement :
0006600465
SIRET :
65480068900196
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 13/07/2023

Installations classées - Heidelberg Materials France Ciments - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-13 RapportInspection_ciments calcia_Bellegarde_tl-1
Installations classées - Heidelberg Materials France Ciments - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Heidelberg Materials France Ciments - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-08-29 AP d'autorisation AP AUTO n°22-035N du 29 août 2022.pdf
2022-04-06 AP prescriptions complémentaires 20220406_Calcia_Bellegarde_AP_2022_013.pdf
2004-03-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant St Ciments CALCIA daté du 08/03/2004

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit