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Installations classées
ou autres sites inspectés

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PELLET (1)

Bois communal , 30430 Barjac


Numéro d'établissement :
0006600444
SIRET :
30722015200010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 08/10/2024

Installations classées - PELLET - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-08 Partie_publiable.pdf
2023-07-12 202307467 PELLET BARJAC Partie_publiable
Installations classées - PELLET - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 5.0 m3/h
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1488.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 29000.0 m2
Installations classées - PELLET - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-05-26 Arrêté préfectoral APC n°20-20 du 05/05/20
2020-05-26 Arrêté préfectoral Annexes APC n°2020-20 DU 05/05/20
2016-08-31 Arrêté préfectoral Nouveau document
2016-08-31 Rapport Nouveau document
2012-02-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE SAS PELLET Barjac daté du 14/02/2012
2012-01-17 Rapport Rapport concernant CARRIERE SAS PELLET Barjac daté du 17/01/2012
2005-11-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PELLET CHEIREZY daté du 06/11/2005

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit