Installations classées
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BAGNOLS DECAP (1)

148 avenue de l'Hermitage Z.A. de Berret , 30200 Bagnols-sur-Cèze


Numéro d'établissement :
0006600440
SIRET :
48924736100012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 08/07/2025

Installations classées - BAGNOLS DECAP - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-08 rapport_Inspection-2025-ppc.pdf
2023-01-12 20230220_BagnolsDecap_RAP_VIGeoR
2022-05-12 20220517_Bagnols_Decap_Bagnols_RAP_VI_GeoR
Installations classées - BAGNOLS DECAP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 42.000 kW
3260 Traitement de surface Autorisation 60.000 m3
Installations classées - BAGNOLS DECAP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-07-13 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant BAGNOLS DECAP daté du 13/07/2012
2008-07-03 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit