Installations classées
ou autres sites inspectés

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GEA MATERIAUX (1)

Cantemerle , 30200 Bagnols-sur-Cèze


Numéro d'établissement :
0006600439
SIRET :
69020012600025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 24/09/2024

Installations classées - GEA MATERIAUX - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-24 Partie_publiable.pdf
Installations classées - GEA MATERIAUX - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 96.000 kW
Installations classées - GEA MATERIAUX - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-07-04 Arrêté préfectoral AP n°18-075N
2008-08-27 Arrêté préfectoral AP n°08-111N Garanties financières et phasage (art 18 déc. 77)
2005-07-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GEA MATERIAUX daté du 05/07/2005

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit