Installations classées
ou autres sites inspectés

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EMC (1)

4-6 allée de la rhubarbe ZAC des communes , 78260 Achères

Numéro d'établissement :
0006522432
SIRET :
39070760200038
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 14/12/2022

Installations classées - EMC - Inspections
Date inspection Rapport
2022-12-14 20230113_rapport_publiable_EMC_Acheres
Installations classées - EMC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 500.0 kg
2931 1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW Autorisation 1500.0 kW
Installations classées - EMC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-01-21 Arrêté préfectoral Nouveau document

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit