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Installations classées
ou autres sites inspectés

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RUEIL ENERGIE (1)

19-21, Rue du Plateau , 92500 Rueil-Malmaison

Numéro d'établissement :
0006521681
SIRET :
89480649600010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 15/06/2023

Installations classées - RUEIL ENERGIE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - RUEIL ENERGIE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2910 A.1 Combustion Enregistrement 44.100 MW
Installations classées - RUEIL ENERGIE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-03-25 AP enregistrement AP ENR DCPPAT n°2022-28 du 25 mars 2022 (rueil-energie).pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit