Installations classées
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CELL FOR CURE groupe SEQENS (1)

11 Ave des Tropiques , 91940 Les Ulis


Numéro d'établissement :
0006518537
SIRET :
52778185000047
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 10/12/2025

Installations classées - CELL FOR CURE groupe SEQENS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-10 D2026-0168 - CELL FOR CURE - Rapport Géorisques
2024-12-04 D2025-0177 - CELL FOR CURE - Rapport Géorisques
2023-12-14 CELL FOR CURE - Rapport Géorisques
2022-06-22 CELLforCURE Les Ulis_rapport GEO_insp22-06-22(D2022-0681)
Installations classées - CELL FOR CURE groupe SEQENS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 336.900 kg
2680 2 Organismes génétiquement modifiés (mise en oeuvre industrielle ou commerciale) Autorisation
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 2.822 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 1.320 kW
3450 Fabrication de produits pharmaceutiques Autorisation
Installations classées - CELL FOR CURE groupe SEQENS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-12-05 AP prescriptions complémentaires A2025-1291 - CELL FOR CURE - Recepissé de déclaration
2021-04-20 Arrêté préfectoral Nouveau document
2015-08-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CELL FOR CURE groupe LFB daté du 03/08/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit