Installations classées
ou autres sites inspectés

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BTH (1)

48-50 rue de la République , 92170 Vanves

Numéro d'établissement :
0006516351
SIRET :
34539650100032
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 12/07/2016

Installations classées - BTH - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - BTH - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - BTH - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-10-07 Arrêté de mise en demeure AP MED 2016-172 du 07102016
2016-10-07 Arrêté de mise en demeure AP MED 2016-173 07102016
2016-05-12 Arrêté de mise en demeure Nouveau document
2016-03-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BTH daté du 18/03/2016

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit