Installations classées
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RIVAL (1)

Lieu-dit « la Petite Arche » RD30 , 78260 Achères

Numéro d'établissement :
0006512706
SIRET :
83168583900027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 18/04/2023

Installations classées - RIVAL - Inspections
Date inspection Rapport
2023-04-18 2023 04 18_RapportInspection_CGA_signé_publiable
Installations classées - RIVAL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - RIVAL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-06-04 AP prescriptions complémentaires 20250604_APC_RIVAL
2023-12-04 AP prescriptions complémentaires 20231206_APC_GRANDEARCHE
2023-09-01 AP prescriptions complémentaires 20230901_APC_grande arche
2022-01-04 AP prescriptions complémentaires 2022 01 04_APC_Carrière de la Grande Arche
2020-06-17 AP prescriptions complémentaires 2020 06 17_APC Carrière de la Grande Arche
2017-12-22 Arrêté préfectoral Nouveau document
2009-01-13 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit