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SEAPM (1)

Carrière de Marolles-sur-Seine - D 411 77290026 , 77130 Marolles-sur-Seine


Numéro d'établissement :
0006511986
SIRET :
48274129500018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 24/04/2025

Installations classées - SEAPM - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-24 251313 R Géorisques SEAPM
2024-01-15 240293 Rapport publiable SEAPM
2022-09-08 221882 Rapport publiable
Installations classées - SEAPM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - SEAPM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-05-09 AP prescriptions complémentaires 2023 DRIEAT UD77 059 SEAPM.pdf
2007-10-10 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit