Installations classées
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TRIEL GRANULATS (1)

Les Grésillons 78624004 , 78510 Triel-sur-Seine


Numéro d'établissement :
0006511760
SIRET :
48445242000025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 22/09/2023

Installations classées - TRIEL GRANULATS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-22 RapportInspection_TrielGranulats_22092023_publiable
Installations classées - TRIEL GRANULATS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - TRIEL GRANULATS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-01-25 Arrêté préfectoral Nouveau document
2011-08-16 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2009-01-13 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2007-07-24 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2007-07-24 Arrêté préfectoral Autorisation d'exploiter une carrière de sables et graviers

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit