Installations classées
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A2C GRANULAT (1)

Carrière de Port-Montain , 77114 Noyen-sur-Seine


Numéro d'établissement :
0006511380
SIRET :
32038926500069
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 26/03/2026

Installations classées - A2C GRANULAT - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-26 260645 R Géorisques A2C GRANULAT Noyen-s-Seine
2025-02-25 250643 A2C G. Noyen R publ
2024-03-21 240640 R publ A2C G Noyen
2022-11-17 222449 A2C Granulat Noyen Rapport Publiable
2022-06-13 221351 A2C Granulat Rapport publiable
Installations classées - A2C GRANULAT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - A2C GRANULAT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-03-16 Autre Arrêté préfectoral concernant A2C GRANULAT noyen daté du 16/03/2015
2008-03-17 Autre AP d'autorisation

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit