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Installations classées
ou autres sites inspectés

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BRIE COMPOST (1)

Lieu-dit La Vieuille Vigne , 77320 Cerneux

Numéro d'établissement :
0006511344
SIRET :
48468762900010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 07/07/2025

Installations classées - BRIE COMPOST - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-07 251673 RGEORISQUES BRIE COMPOST
2022-10-25 222263 Rapport publiable
Installations classées - BRIE COMPOST - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2780 2.b Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Enregistrement 41.800 t/j
2781 2.b Installations de méthanisation de déchets non dangereux Enregistrement 65.300 t/j
4310 2 Gaz inflammables catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle 4.000 t
Installations classées - BRIE COMPOST - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-05-26 AP prescriptions complémentaires 2025 DRIEAT UD77 079 BRIE COMPOST
2022-05-31 AP d'autorisation 2022 DRIEAT UD77 053 BRIE COMPOST.pdf
2018-02-16 Arrêté préfectoral Nouveau document
2017-12-29 Rapport Nouveau document
2014-01-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BRIE COMPOST ex TVD Cerneux daté du 23/01/2014
2013-11-19 Rapport Rapport concernant BRIE COMPOST ex TVD Cerneux daté du 19/11/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit