Installations classées
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MEL Le Coudray-Montceaux (1)

La butte aux Prévôts 91179001 , 91830 Le Coudray-Montceaux

Numéro d'établissement :
0006506626
SIRET :
41517867200051
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 26/10/2022

Installations classées - MEL Le Coudray-Montceaux - Inspections
Date inspection Rapport
2022-10-26 MEL - Rapport Géorisques
2022-05-03 Rapport publiable
Installations classées - MEL Le Coudray-Montceaux - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - MEL Le Coudray-Montceaux - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-06 AP prescriptions complémentaires MEL - AP MED n° 341 Actualisation des prescriptions
2007-09-05 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2001-07-05 Arrêté préfectoral Poursuite de l'exploitation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit