Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CARRIERES de SOUPPES (1)

Hameau le Coqueluchon 77458006 , 77460 Souppes-sur-Loing

Numéro d'établissement :
0006506603
SIRET :
79870611500010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 17/06/2025

Installations classées - CARRIERES de SOUPPES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-17 251864 CARRIERES DE SOUPPES Rapp publ
2024-12-06 250297 CARRIERES DE SOUPPES R publ
2022-02-22 CARRIERES DE SOUPPES Rapport Publiable
Installations classées - CARRIERES de SOUPPES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - CARRIERES de SOUPPES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-12-07 AP prescriptions complémentaires 2022 DRIEAT UD77 143 CARRIERES DE SOUPPES
2020-11-02 Arrêté préfectoral APC
2014-12-22 Arrêté préfectoral APC
2013-09-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant LA PIERRE DE FRANCE ex la pierre de sou. daté du 17/09/2013
2004-05-10 Arrêté préfectoral Autorisation d'exploiter une carrière et une installation mobile de concassage

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit