Installations classées
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HMM Pôle Ile-de-France (1)

6 Chemin Rural entrée au 35 rue Benoit Frachon à Champigny , 94350 Villiers-sur-Marne


Numéro d'établissement :
0006506549
SIRET :
33848589900037
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 23/05/2023

Installations classées - HMM Pôle Ile-de-France - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-23 230620_VSM_LASCO_Rapportgeoriques_238GR
Installations classées - HMM Pôle Ile-de-France - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2564 1.c Supérieur à 200 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 335.000 L
2565 4 Traitement de surface par vibro-abrasion Déclaration avec contrôle 1120.000 L
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 12960.000 l
2565 1.b Cyanures, volume des cuves supérieur à 200 l Enregistrement 9460.000 l
4110 2.a Toxicité aiguë catégorie 1 Autorisation 3.550 kg
4120 2.b Toxicité aiguë catégorie 2 Déclaration 6.075 t
4130 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 2.580 t
Installations classées - HMM Pôle Ile-de-France - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-07-10 Arrêté préfectoral APC
2013-05-15 Arrêté préfectoral AP Autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit