Installations classées
ou autres sites inspectés

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SPME (1)

7 ROUTE DE L'ÎLE SAINT JULIEN , 94388 Bonneuil-sur-Marne

Numéro d'établissement :
0006506473
SIRET :
66204275300019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 13/09/2023

Installations classées - SPME - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-13 231012_BON_SPEM_Rapport Georisques_VDS_452GR
Installations classées - SPME - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 360.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 22000.000 m2
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
2521 2.a Centrale d'enrobage à froid de plus de 1500 t/j Enregistrement 1680.000 t/j
2640 b Supérieure ou égale à 200 kg/j, mais inférieure à 2 t/j Déclaration 1.800 kg/j
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 10000.000 L
Installations classées - SPME - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-12-28 Arrêté préfectoral APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit