Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

ELM LEBLANC GROUPE BOSCH (1)

123 RUE DIDEROT , 93700 Drancy

Numéro d'établissement :
0006506381
SIRET :
54209794400012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 16/06/2021

Installations classées - ELM LEBLANC GROUPE BOSCH - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - ELM LEBLANC GROUPE BOSCH - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 0.000 kW
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 0.000 l
2792 1.a Déchets PCB/PCT (transit, tri, regroupement) Autorisation 0.000 t
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 0.000 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 0.000 kW
Installations classées - ELM LEBLANC GROUPE BOSCH - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-10-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit