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Installations classées
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RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET (1)

34 RUE CHAMPIONNET , 75018 Paris


Numéro d'établissement :
0006506244
SIRET :
90825354500028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2410 2 Supérieure à 50 kW, mais inférieure ou égale à 250 kW Déclaration 0.0 kW
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 35500.0 l
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 0.0 MW
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 0.0 kg/j
3230 b opérations de forgeage Autorisation 0.0 MW
3260 Traitement de surface Autorisation 45.0 m3
Installations classées - RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET - Textes publics disponibles
Date Type Description
2010-03-15 Arrêté préfectoral AP complémentaire (RSDE)
2009-09-29 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire - RSDE
2009-07-30 Arrêté préfectoral AP complémentaire (contrôle inopiné, rejets eaux usées & atmosphériques)
2009-06-18 Rapport Rapport modifant le projet d'AP complémentaire
2009-04-03 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-08-25 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-07-21 Rapport Rapport proposant une modification APC
2008-04-09 Rapport Rapport proposant un APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit