Inscrivez-vous ICI à notre lettre d'information Géorisques pour rester informé de toutes nos actualités et nouveautés !

Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CPCU VAUGIRARD (1)

25 RUE GEORGES PITARD , 75015 Paris

Numéro d'établissement :
0006506236
SIRET :
54209732400041
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 24/11/2023

Installations classées - CPCU VAUGIRARD - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-24 250610_P15_CPCU Vaugirard_rapport_Georisques
2022-10-06 221020_P15_CPCU Vaugirard_Rpt insp PPC2022_publiable
Installations classées - CPCU VAUGIRARD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3110 Combustion Autorisation 371.100 MW
Installations classées - CPCU VAUGIRARD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-08-09 Arrêté préfectoral APC Réexamen IED
2021-08-09 AP prescriptions complémentaires 210809_P15_CPCU Vaugirard_APC réexamen IED v_finale.pdf
2021-08-09 AP prescriptions complémentaires 210809_P15_CPCU Vaugirard_APC réexamen IED v_finale.pdf
2014-09-22 Autre Rapport proposant un AP d'autorisation
2009-11-16 Arrêté préfectoral AP complémentaire - Fermeture en 2015
2009-03-10 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Fermeture en 2015)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit