Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

INSTITUT PASTEUR (i231) (1)

25 RUE DU DOCTEUR ROUX 28 RUE DU DOCTEUR ROUX , 75015 Paris

Numéro d'établissement :
0006506235
SIRET :
77568489700017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 17/06/2009

Installations classées - INSTITUT PASTEUR (i231) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - INSTITUT PASTEUR (i231) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 2.96 MW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 0.0 MW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 0.0 MW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 0.0 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 51.0 kW
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit