Inscrivez-vous ICI à notre lettre d'information Géorisques pour rester informé de toutes nos actualités et nouveautés !

Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

T T ELECTRIC (1)

22 RUE DU HUIT MAI 1945 , 95340 PERSAN


Numéro d'établissement :
0006505947
SIRET :
57218393700067
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 02/04/2024

Installations classées - T T ELECTRIC - Inspections
Date inspection Rapport
2024-04-02 2024-04-22_TT ELECTRIC_RAP_INSP_349_GEORISQUE_signé
Installations classées - T T ELECTRIC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2566 1.a Supérieure à 2000 l Autorisation 4500.0 l
2567 1.a Supérieur à 1000 l Autorisation 375.0 l
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 17.6 kW
2940 1.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 2360.0 L
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 52.0 kg/j
Installations classées - T T ELECTRIC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-04-29 AP prescriptions complémentaires 2022-04-29_TT ELECTRIC_PERSAN_APC_IC-22-022_2022-0385.pdf
2010-08-10 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-06-02 Rapport RADIV n° 157/10 - proposition d'APC et de consignation
2009-03-13 Arrêté préfectoral APC n° 172/2009
2004-06-21 Arrêté préfectoral Prescription EDR
1999-02-02 Arrêté préfectoral APAREG fabrication et entretien de moteurs

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit