Installations classées
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OCEAL AGORA (1)

CD 909 ORTIETTES , 95570 Attainville


Numéro d'établissement :
0006505440
SIRET :
32667736600212
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 15/09/2025

Installations classées - OCEAL AGORA - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-15 Sans nom 1
2025-04-29 2025-05-14_AGORA_RAP-INSP_0317_GEORISQUES
Installations classées - OCEAL AGORA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 65100.000 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 10.500 MW
4120 2.b Toxicité aiguë catégorie 2 Déclaration 3.000 t
4120 1.b Toxicité aiguë catégorie 2 Déclaration 11.000 t
4130 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 3.000 t
4130 1.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 11.000 t
4140 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour la voie d'exposition orale Déclaration 3.000 t
4140 1.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour la voie d'exposition orale Déclaration 11.000 t
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 70.000 t
Installations classées - OCEAL AGORA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2010-09-17 Autre Autre concernant AGORA (ex CAPA FRANCE Attainville) daté du 17/09/2010
2010-03-16 Arrêté préfectoral AP de mise à l'enquête publique du 03/05 au 05/06/2010

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit