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Installations classées
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ENORIS (1)

ROUTE DE LA BONDE MASSY , 91300 Massy

Numéro d'établissement :
0006504556
SIRET :
80418267300017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 19/06/2025

Installations classées - ENORIS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-19 D2025-1146 - ENORIS - Rapport Géorisques
2024-11-28 D2025-0144 - ENORIS - Rapport Géorisques
2024-01-26 ENORIS - Rapport Géorisques
2024-01-11 ENORIS - Rapport Géorisques
2022-12-06 ENORIS - Rapport Géorisques
2022-11-25 ENORIS - Rapport Géorisques
2022-04-05 ENORIS UIOM Massy_rapport GEO_insp05-04-22(D2022-0338)
2019-12-22 Nouveau document
2017-04-25 Nouveau document
2013-12-05 Rapport concernant CURMA (UIOM et Charbon) daté du 06/12/2013
2013-01-17 Rapport concernant CURMA (UIOM et Charbon) daté du 18/01/2013
Installations classées - ENORIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2771 Traitement thermique de déchets non dangereux Autorisation
2910 A.1 Combustion Enregistrement 46.000 MW
3520 a pour les déchets non dangereux Autorisation 13.950 t/h
4734 1.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
4801 1 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Autorisation 550.000 t
Installations classées - ENORIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-08-13 AP mise en demeure ENORIS - AP MED du 13 août 2024
2024-03-28 AP levée de mise en demeure ENORIS - Respect de l'AP MED du 28 juin 2022
2024-01-04 Document de procédure D2024-0022 - ENORIS - Rapport de base
2024-01-04 Document de procédure ENORIS - Lettre préfectorale
2020-01-27 Arrêté de mise en demeure Nouveau document
2019-03-19 Arrêté préfectoral Nouveau document
2019-02-04 Rapport Nouveau document
2017-06-06 Arrêté de mise en demeure Nouveau document
2017-05-22 Arrêté de mise en demeure Nouveau document
2016-01-26 Arrêté préfectoral Nouveau document
2016-01-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ENORIS (ex CURMA) daté du 26/01/2016
2015-10-01 Rapport Nouveau document
2015-10-01 Rapport Rapport concernant ENORIS (ex CURMA) daté du 01/10/2015
2013-09-30 Autre Autre concernant CURMA (UIOM et Charbon) daté du 30/09/2013
2013-02-26 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant CURMA (UIOM et Charbon) daté du 26/02/2013
2011-11-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CURMA (UIOM et Charbon) daté du 24/11/2011

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit