Installations classées
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TERSEN ÉTABLISSEMENT SMS (1)

Lieu-dit Le Déluge (RD34) , 91460 Marcoussis

Numéro d'établissement :
0006504473
SIRET :
31789665200201
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 18/12/2025

Installations classées - TERSEN ÉTABLISSEMENT SMS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-18 TERSEN ETABLISSEMENT SMS - Rapport Géorisques
Installations classées - TERSEN ÉTABLISSEMENT SMS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - TERSEN ÉTABLISSEMENT SMS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-11-24 Arrêté préfectoral Nouveau document
2019-10-21 AP d'autorisation tersen_sms_21102019pdf.pdf
2008-12-08 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2000-08-03 Arrêté préfectoral Extension de la carrière

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit