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Installations classées
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SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (1)

Rue Henri Auguste Desbruères , 91000 Évry-Courcouronnes

Numéro d'établissement :
0006504202
SIRET :
41481521700032
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil bas
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 08/10/2025

Installations classées - SAFRAN AIRCRAFT ENGINES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-10-08 SAFRAN AIRCRAFT ENGINES - Rapport Géorisques
2025-06-24 SAFRAN AIRCRAFT ENGINES - Rapport Géorisques
2025-03-17 SAFRAN AIRCRAFT ENGINES - Rapport Géorisques
2024-09-30 SAFRAN AIRCRAFT ENGINE - Rapport Géorisques
2023-12-20 SAFRAN - Rapport Géorisques
2022-08-25 SAFRAN AIRCRAFT ENGINES - Rapport Géorisques
Installations classées - SAFRAN AIRCRAFT ENGINES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 7040.000 kg
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 1248.000 m3
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 21200.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2564 1.a Supérieur à 1 500 l Enregistrement 1800.000 l
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 155500.000 l
2567 2.b Supérieure à 20 kg/jour mais inférieure ou égale à 200 kg/jour Déclaration avec contrôle 55.000 kg/j
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 73.000 kW
2662 2 Stockage de polymères D Déclaration 157.000 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 18.000 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 80.000 kW
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 45.000 kg/j
2950 1.b Traitement et développement des surfaces photosensibles Déclaration avec contrôle 8000.000 m2
3260 Traitement de surface Autorisation 155.500 m3
4110 2.a Toxicité aiguë catégorie 1 Autorisation 425.000 kg
4120 2.a Toxicité aiguë catégorie 2 Autorisation 43.780 t
4130 3.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 0.240 t
4130 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 2.520 t
4140 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour la voie d'exposition orale Déclaration 1.500 t
4310 2 Gaz inflammables catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle 2.570 t
4440 2 Solides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 2.220 t
4441 2 Liquides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 22.700 t
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 26.120 t
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Installations classées - SAFRAN AIRCRAFT ENGINES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-04-03 AP mise en demeure SAFRAN AIRCRAFT ENGINE - MED n° 145 - Géorisques
2021-11-26 Arrêté préfectoral Nouveau document
2021-09-29 Rapport Nouveau document
2021-07-12 Arrêté préfectoral Nouveau document
2021-06-01 Arrêté préfectoral Nouveau document
2014-08-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SNECMA daté du 05/08/2014
2014-06-18 Rapport Autre concernant SNECMA daté du 18/06/2014
2013-12-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SNECMA daté du 30/12/2013
2013-09-30 Rapport Rapport concernant SNECMA daté du 30/09/2013
2010-04-01 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-12-02 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2008-02-18 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2006-10-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral prescrivant des mesures compensatoires

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit