Installations classées
ou autres sites inspectés

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ETS ARNOULT (1)

OUCHES LA BOISSIERE , 91880 Bouville

Numéro d'établissement :
0006503774
SIRET :
35090447000027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 10/08/2022

Installations classées - ETS ARNOULT - Inspections
Date inspection Rapport
2022-08-10 Arnoult - Rapport Géorisques
Installations classées - ETS ARNOULT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - ETS ARNOULT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-08-11 AP d'autorisation AP Autorisation 2023
2022-06-28 AP prescriptions complémentaires APC.pdf
2001-06-29 Arrêté préfectoral Poursuite et extension de l'exploitation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit