Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SECM (1)

LES ROCHERS 91085002 , 91790 Boissy-sous-Saint-Yon

Numéro d'établissement :
0006503717
SIRET :
38094780400049
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 07/07/2023

Installations classées - SECM - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-07 SECM - Rapport Géorisques
2022-08-03 Rapport Géorisques
Installations classées - SECM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 0.000 kW
Installations classées - SECM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-07-02 AP prescriptions complémentaires SECM - AP actualisation des prescriptions
2016-01-18 Arrêté de mise en demeure Nouveau document
2011-12-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SECM Carrière (ex CHEZE) daté du 13/12/2011
1999-06-03 Arrêté préfectoral Garanties financières

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit