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METASNIERES (1)

CHEMIN DE LA CARRIERE AUX VIORMES

77270 Villeparisis

 

Numéro d'établissement : 0006503066

SIRET : 30805016000024

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 27/07/2023

Tableau - Installations classées - METASNIERES - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-27 231862 RGEORISQUES METASNIERES
Tableau - Installations classées - METASNIERES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 1990.000 m2
Tableau - Installations classées - METASNIERES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-31 AP mise en demeure 2024 DRIEAT UD77 018 METASNIERES

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit