Installations classées
ou autres sites inspectés

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CLAMENS SA (1)

CHAMPALARD - LA MARGUERITE 77476001 , 77440 Trocy-en-Multien

Numéro d'établissement :
0006502855
SIRET :
33181552200031
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - CLAMENS SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 260.0 kW
Installations classées - CLAMENS SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-04-20 AP d'autorisation AP 2022 05 DCSE BPE M.pdf
2011-12-20 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation
2011-10-10 Rapport Rapport concernant CLAMENS (carriere) Trocy daté du 10/10/2011
1999-05-03 Arrêté préfectoral Prescriptions complémentaires sur les GF de remise en état de la carrière

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit