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THIBAULT (1)

LE BUISSON DE SAINT 77433001

77120 BEAUTHEIL-SAINTS

 

Numéro d'établissement : 0006502564

SIRET : 32876976500012

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 18/05/2022

Tableau - Installations classées - THIBAULT - Inspections
Date inspection Rapport
2022-05-18 rapport publiable
Tableau - Installations classées - THIBAULT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 1000.000
Tableau - Installations classées - THIBAULT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2001-07-23 Arrêté préfectoral Renouvellement de l'autorisation

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit