Installations classées
ou autres sites inspectés
Terres Bocage Gâtinais ex SCARLE (1)
- Numéro d'établissement :
- 0006501473
- SIRET :
- Activité principale :
- Non renseigné
- État d'activité :
- En exploitation avec titre
- Régime en vigueur de l'établissement (2):
- Autorisation
- Priorité nationale :
- Non
- Statut SEVESO :
- Non Seveso
- IED - MTD :
- Non
Service inspection : DRIEAT IdF
Dernière inspection : 05/06/2025
| Date inspection | Rapport |
|---|---|
| 2025-06-05 | 251794 TBG Lorrez Géorisques |
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|---|---|---|---|
| 2160 | 2.a | Silos autres que plats autorisés | Autorisation | 30107.000 m3 |
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2012-07-27 | Arrêté préfectoral | Arrêté préfectoral concernant TBG (Lorrez) daté du 27/07/2012 |
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés
(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit
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