Installations classées
ou autres sites inspectés

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SIBELCO France (1)

BONNEVAULT 77244001 , 77760 Larchant

Numéro d'établissement :
0006501372
SIRET :
68200032800018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 17/12/2025

Installations classées - SIBELCO France - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-17 253042 SIBELCO Géorisques
2024-10-29 242385 SIBELCO Larchant B Rapp publ
2024-03-19 240917 R publ SIBELCO Larchant
2022-04-06 SIBELCO BONNEVAULT Rapport Publiable
Installations classées - SIBELCO France - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 272.000 kW
Installations classées - SIBELCO France - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-08-10 AP prescriptions complémentaires 2022 DRIEAT UD 77 099 SIBELCO LARCHANT.pdf
2001-12-04 Arrêté préfectoral Poursuite et extension de la carrière

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit