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Installations classées
ou autres sites inspectés

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SNBL (1)

66 Avenue du Gendarme Castermant , 77500 Chelles

Numéro d'établissement :
0006500462
SIRET :
34142160000014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 18/03/2025

Installations classées - SNBL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-18 250947 RGEORISQUES SNBL
2023-11-24 240789 RGEORISQUES SNBL
2022-11-18 230180 RGEORISQUES SNBL
2022-01-27 220923 SNBL Rapport publiable
Installations classées - SNBL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - SNBL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-08-12 AP mise en demeure 2022 DRIEE UD77 085 - SNBL.pdf
2019-03-13 Rapport Nouveau document
2019-03-13 Arrêté préfectoral Nouveau document
2016-10-13 Arrêté de mise en demeure Nouveau document
2015-11-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SNBL daté du 09/11/2015
2015-07-08 Rapport Rapport concernant SNBL daté du 08/07/2015
2013-04-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SNBL daté du 12/04/2013
2013-02-25 Rapport Rapport concernant SNBL daté du 25/02/2013
2006-11-27 Arrêté préfectoral APAGRE - AP agrément VHU

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit