Dans un contexte d'attaque informatiques, des restrictions d'accès pour certaines localisations géographiques sont appliquées.

Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SPL le vallon des pins (1)

Lieu dit "Le vallon des pins" , 83600 Bagnols-en-Forêt


Numéro d'établissement :
0006412855
SIRET :
84412123600013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 22/07/2026

Installations classées - SPL le vallon des pins - Inspections
Date inspection Rapport
2026-07-22 rapport_20260722-Insp-suite-reexamen-ied.pdf
2025-07-23 2025_11_28_INSP IED_rapport publiable
2025-07-16 rapport_20250716INSPAR-Dechet-ctt-an-pfas-rejet-aqueux.pdf
2024-10-31 2025 01 13 INSP31102024_Rap pub
2023-12-19 2024_03_18_AIOT_0006412855_SPL LE VALLON DES PINS_rap pub
2022-09-08 partiepubliable
2022-03-29 rapppubliable
Installations classées - SPL le vallon des pins - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 3 Carrières (exploitation de) Autorisation 800000.000 t
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 900.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 22000.000 m2
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
3540 1 Installation de stockage de déchets de plus de 25 000 t de capacité Autorisation 1750000.000 t
Installations classées - SPL le vallon des pins - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-10-09 AP prescriptions complémentaires APC 17 10 24 Le Vallon des Pins augmentation capacité 2024
2024-10-09 AP prescriptions complémentaires APC 23 10 24 Le Vallon des Pins augmentation capacité 2025
2024-09-12 AP prescriptions complémentaires 2024_09_12-APC-modif géométrie casier et rétention perméat
2024-09-03 AP prescriptions complémentaires 2024-09-03-APC- modif condition entrée déchet
2022-03-29 AP prescriptions complémentaires 2021_05_04 APC changt expl SPL VDP.pdf
2021-12-28 AP prescriptions complémentaires apc_28_12_2021.pdf
2020-04-02 AP d'autorisation AP Vallon des Pins 2avril20.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit